site

Accueil Mentions légales

Mentions légales

Propriété du site/Éditeur

Ce site internet, ayant un but informatif, est la propriété exclusive de la Mairie de St Hilaire St Mesmin - 494 route Orléans 45160 SAINT HILAIRE SAINT MESMIN - Tél. 02 38 76 30 24

Directeur de publication

M. Patrick PINAULT, Maire de Saint Hilaire Saint Mesmin

Crédits photos

A compléter

Webmaster

Mme Valérie MÉNARD / Chargé de communication
Téléphone : 02 38 76 68.11
Courriel : valerie.menard@mairie-st-hilaire-st-mesmin.fr

Droit de reproduction et droit d'auteur

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l'autorisation de l'éditeur.

Création d'un lien hypertexte

Si vous souhaitez créer un lien vers le site internet de la Mairie de St Hilaire St Mesmin adressez-vous au webmaster. L'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Confidentialité

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, envoyer un message au webmaster.

Mise en garde

Les informations fournies sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis. La Mairie de St Hilaire St Mesmin ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, de la présence d’un virus sur son portail Internet et des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web (ou d’autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement.
Les utilisateurs du site ont la possibilité d'informer le webmaster du site de toute omission ou erreur.